Conditions générales de vente
Les Conditions Générales de Vente présentées ci-après sont conclues d’une part par Maria Studio, dont le siège social est situé au 1à rue de la Simbrandière, 85000 La Roche sur yon, France, immatriculation en cours d'attribution, sous la présidence de Maillavin Inès, gérant le site www.mariastudiofrance.com et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.mariastudiofrance.com dénommée ci-après « l’acheteur ».
Article 1. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Maria Studio, l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.mariastudiofrance.com. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Maria Studio est spécialisée dans le commerce de création d'accessoires à partir de tissus upcyclés. De ce fait, les articles peuvent présenter des traces d’usure, malgré un nettoyage complet. L’état de chaque pièce est précisé au sein de la fiche produit de chacune d’elles. Les tissus utilisés par Maria Studio sont chinés avec soin et sont disponibles en un exemplaire unique et commercialisés à destination de particuliers, l’acheteur s’engageant à utiliser son achat à des fins exclusivement personnelles. L’acquisition d’un produit sur le site www.mariastudiofrance.com implique une acceptation sans réserve et un engagement de l’acheteur au titre des présentes conditions générales de vente.
Maria Studio a néanmoins la totale possibilité de modifier, à tout moment, ces conditions générales de vente, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site en ligne. De ce fait, les conditions applicables seront donc celles en vigueur à la date de la commande de l’acheteur.
Article 2. Caractéristiques des produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.mariastudiofrance.com de Maria Studio, dans la limite des stocks disponibles. En effet, les articles créer à partir de tissus chinés sont des produits proposés en un seul et unique exemplaire. Maria Studio se réserve le droit de modifier, à tout moment, l’assortiment de produits proposés au sein de son catalogue. Chaque produit est présenté sur le site accompagné d’un descriptif établi par le vendeur, reprenant ses principales caractéristiques techniques. Les articles sont contrôlés en amont afin que tout défaut ou toute trace d’usure soit mentionné sur la fiche produit de l’article et l’état de ce dernier est précisé sur cette même fiche produit. Les articles peuvent être en très bon état, en bon état et/ou avec quelques défauts.
Les photos présentes sur le site www.mariastudiofrance.com sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le vendeur. Les photos sont contractuelles et les couleurs des articles peuvent varier en fonction de la luminosité de la photo. Maria Studio ne peut donc être tenue responsable de la variante possible de couleurs selon les écrans d’affichage utilisés et la réalité.
Nous ne garantissons pas que tous les produits que vous aurez acheté via le site www.mariastudiofrance.com correspondront à vos attentes, ni que toute erreur dans la description du produit sera corrigée.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, l’acheteur est invité à contacter le vendeur via l'adresse mail suivante : mariastudiofrance@gmail.com, ou à contacter la boutique par message privé sur le compte Instagram @mariastudio.fr
Article 3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en Euros (€), toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de traitement, d’expédition et douanes pour les commandes hors UE, qui restent a la charge du client.
La validation d’une commande implique l’obligation de l’acheteur de payer le prix indiqué par le vendeur sur le site. Ainsi aucune commande ne sera envoyée avant la validation par Maria Studio du paiement intégral correspondant. Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire grâce à la plateforme de paiements sécurisée Stripe. Le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire ou informations de débit auprès de Maria Studio vaut autorisation de débit de son compte bancaire à hauteur du prix des articles tel que présenté dans la confirmation de la commande.
Maria Studio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le catalogue le jour de la validation de la commande sera le seul applicable à l’acheteur, sous réserve de disponibilité. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés à l’acheteur en supplément du prix des articles achetés, suivants la destination de la commande.
Maria Studio conservera tous les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable, constituant une copie fidèle de la preuve d’achat de ses clients. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Les produits restent la propriété de www.mariastudiofrance.com jusqu’au paiement complet du prix de la commande par l’acheteur.
Article 4. Commande et modalité de paiement
Maria Studio propose à l’acheteur de commander et régler ses articles en plusieurs étapes, avec une option de paiement par carte bancaire. L’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », avec la possibilité de le modifier si besoin (quantités, références, etc). Une fois que l’acheteur aura validé son panier, il sera alors redirigé sur une page récapitulative sur laquelle lui seront communiqué le nombre et les caractéristiques des produits commandés, ainsi que leur prix unitaire, hors frais de livraison et taxes. Puis, les frais de port seront calculés et soumis à l’acheteur, selon la destination de la commande. L’acheteur, qui souhaite acheter un produit sur le site www.mariastudiofrance.com doit obligatoirement remplir une fiche d’identification sur laquelle sera indiquer toutes les coordonnées nécessaires au paiement et à la livraison, valider la commande après l’avoir vérifiée, effectuer le paiement dans les conditions prévues, et confirmer la commande ainsi que son règlement.
La confirmation d’une commande entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront comme preuve de transaction. Maria Studio se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème de disponibilité, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, Maria Studio lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.
Si l’acheteur souhaite contacter Maria Studio, il a la possibilité de le faire, soit par courrier postal à l’adresse suivante : Maillavin Inès, 1à rue de la Simbrandière, BAT C, 85000 La Roche sur Yon ; soit par email à l’adresse : mariastudiofrance@gmail.com ; soit par message privé sur le compte Instagram de la boutique @mariastudio.fr
Article 5. Réserve de propriété
Maria Studio conserve la propriété pleine et entière des produits vendus sur son site www.mariastudiofrance.com jusqu’au parfait encaissement du prix, en principe, frais de livraison et taxes compris.
Article 6. Rétractation et Retours
En vertu de l’article L121-20 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la livraison d’une commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire un retour du produit au vendeur pour remboursement sans pénalité, à l’exception des frais et de la responsabilité de retour.
Pour tout retour, l’acheteur devra contacter le service client par email : mariastudiofrance@gmail.com pour l’informer de sa volonté d’user de son droit de rétractation. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine, le produit non porté, non endommagé et le colis complet (emballage, accessoires, facture d’achat et tout élément pouvant se trouver dans le colis).
Si ces conditions sont respectées, un remboursement de la somme versée sera effectué dans un délai maximum de 30 jours suivant la réception du colis, sur le compte bancaire du client. Ainsi il sera demandé au client de communiquer au vendeur un RIB afin de procéder à un remboursement lors de la prise de contact avec le service client. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur et les frais d’expédition ne sont pas remboursés, le remboursement concernant uniquement le prix des produits que l’acheteur souhaitent retourner.
Dans le cas échéant, Maria Studio se réserve le droit de rejeter le retour et refuser le remboursement. Tout colis renvoyé au-delà des délais annoncés, sera refusé et renvoyé à son expéditeur. Les frais et risques liés au retour des produits sont à la charge de l’expéditeur. L’acheteur n’aura pas à justifier de motifs de retour, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Maria Studio ne sera pas tenue responsable en cas de perte, vol ou dommage du colis, il est donc recommandé de choisir un mode de livraison avec suivi par l’acheteur.
Les colis pour lesquels l’identification de l’acheteur (nom, prénom, adresse) ne sera pas possible, seront refusés.
L’acheteur, dès lors qu’une commande est validée avec paiement effectué, ne peut annuler cette dernière. La commande étant dors et déjà prise en compte par Maria Studio et en cours de préparation. Maria Studio ne peut donc procéder à une annulation. L’acheteur, s’il souhaite se rétracter, devra suivre les modalités de retour mentionnés précédemment.
Les articles qui présentés dans la section « Promotions », qui auront bénéficié de réductions ne seront ni repris, ni échangés.
Article 7. Livraison
Après validation de la commande, l’expédition de celle-ci s’effectue sous un délai de 2 à 4 jours ouvrés, selon les articles commandés. Ce délai n’est donné qu’à titre indicatif mais ne devra néanmoins pas dépassé un délai de 30 jours à compter de la commande, le contrat de vente pouvant être résilié et l’acheteur remboursé. L’acheteur devra s’adresser au service client par email pour faire une demande à l’adresse suivante : mariastudiofrance@gmail.com
Les accessoires faits main nécessitant un certain temps de confection, les délais d’expédition peuvent être allongés.
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande, qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les risques liés au transport sont à la charge de l’acheteur, à compter du moment où le colis aura quitté les locaux de Maria Studio.
Maria Studio ne peut être tenue responsable de l’éventuel retard, perte ou vol d’un colis. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur et de Maria Studio au moment même de la livraison. Dans l’hypothèse d’une quelconque anomalie, l’acheteur doit refuser le colis et noter une réserve sous forme manuscrite accompagnée de sa signature sur le bordereau de livraison. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur, ou personne tiers autorisée, a réceptionné le colis.
Le délai moyen constaté entre le passage d’une commande et sa livraison est de 10 jours ouvrés. Il s’agit d’un délai moyen constaté et Maria Studio n’est en aucun cas responsable d’éventuels retards de livraison et/ou frais, dès lors que le colis a été expédié, dus aux services des transporteurs sur lesquels elle n’a aucun contrôle.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées de l’acheteur destinataire, le vendeur ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité de livraison des produits commandés.
Article 8. Garantie
Tous les produits vendus par Maria Studio sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la Consommation ainsi que par les articles 1641 à 1648 du Code Civil, à l’exclusion de toutes autres garanties.
Maria Studio refusera toute réclamation portant sur des articles qui ont été utilisés de façon inappropriée et/ou si les produits sont endommagés. En cas de non-conformité d’un article acheté, les défauts devront être suffisamment graves (rendre l’article impropre à l’usage auquel il était destiné, ou cet usage dans une mesure où l’acheteur n’aurait pas acheté le l’article ou ne l’aurait pas acheté à un tel prix s’il avait connu le défaut). L’article pourra alors être retourné au vendeur, qui le remboursera. Toute réclamation ou demande de remboursement doivent s’effectuer dans un délai de 14 jours, à partir de la date d’expédition, conformément aux modalités de rétraction prévues ci-dessus dans « l’Article 6. Rétraction et Retours », par email à l’adresse suivante : mariastudiofrance@gmail.com
Article 9. Responsabilité
La responsabilité de Maria Studio dans le processus de vente à distance ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de www.mariastudiofrance.com ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient à l’acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services qu’il envisage de commander.
Maria Studio ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. De même, la responsabilité de Maria Studio ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Maria Studio ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, et notamment, en cas de grève totale ou partielle, inondation, incendie, maladie…
Article 10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.mariastudiofrance.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Maria Studio. Personne n’est autorisée à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Toute reproduction, représentation, adaptation des logos, contenus textuels, pictographiques, ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contrefaçon.
Article 11. Données personnelles
Maria Studio s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : Maria Studio, 10 rue de la Simbrandière, BAT C, 85000 La Roche sur Yon.
La collecte de certaines données personnelles est nécessaire à la gestion de la commande ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations adresser au vendeur. Ces données peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services de livraison, de traitement et paiement. Dans le cas exceptionnel d’un impayé ou d’une fraude aux moyens de paiement, Maria Studio se réserve le droit de communiquer toutes les données nécessaires aux services de police ou juridictions compétentes.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Le client reconnait et accepte que Maria Studio ne saurait être tenue pour responsable de toute perte, dommage, frais ou préjudice occasionné par la perte, le retard, l’interception, le détournement ou l’altération de toute courrier électronique causé par un fait quelconque.
Article 12. Règlement des litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente à distance sont soumises à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Toutefois, en application du Règlement CE 593/2008 du 17 juin 2008, les présentes CGV ne font pas obstacles à l’application d’une disposition plus favorable au client, à laquelle il ne peut être dérogé par accord, et ce en vertu de la loi du pays où le client a sa résidence habituelle.
Étant entendu que Maria Studio ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Ainsi. La responsabilité de Maria Studio sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour des erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide d’une association de consommateurs ou de toute autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le délai de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale, et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat, relatives à la garantie contractuelle, suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
En cas d’erreur de délivrance ou de produits détériorés, le client recevra un autre produit que celui commandé (le bon de commande faisant loi), le client se verra proposer la livraison du produit commandé, et un bon de retour pour le renvoi du produit envoyé par erreur grâce au moyen de livraison le moins cher sera choisi par le vendeur.
Selon l’article L.612-1 du Code de la Consommation, il est rappelé que « tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue d’une résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation ».
Article 13. Archivage et Preuve
Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par Maria Studio constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Lors de chaque commande, le récapitulatif de commande est envoyé par email à l’acheteur et archivé sur un support fidèle par Maria Studio.
Maria Studio s’engage à archiver les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions et l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Maria Studio seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Article 14. Acceptation du client
Les présentes CGV sont expressément agrées et acceptées par le client. Ce dernier déclarer en avoir une parfaite connaissance et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, de ses propres conditions générales, qui seront inopposables à Maria Studio, même si cette dernière en a eu connaissance. Maria Studio se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes Conditions Générales de Vente.
Article 15. Service client
Le service client du présent site www.mariastudiofrance.com est accessible par courrier électronique à l’adresse suivante : mariastudiofrance@gmail.com ou sur le compte Instagram de la boutique @mariastudio.fr